Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur de Madagascar
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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Politique en faveur de la jeunesse : fonds de soutien à des projets en matière de jeunesse dans le cadre de la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de MONTREUX-VIEUX. Contrat d'assainissement avec le SIA de MOERNACH-KOESTLACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reprise au 1er juillet 2007 du service social gérontologique délégué à la CRAMAM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin